Arrangement de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industriels du 8 octobre 1968:bijlage

Arrangement de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industriels du 8 octobre 1968

Annexe Liste des classes et des sous-classes de la classification internationale

Geldend

Documentgegevens:

Geldend vanaf 27-04-1971

Bronpublicatie:: 08-10-1968, Trb. 1969, 235 (uitgifte: 29-12-1969, kamerstukken/regelingnummer: -)
Inwerkingtreding: 27-04-1971
Bronpublicatie inwerkingtreding:: 17-01-1977, Trb. 1977, 5 (uitgifte: 01-01-1977, kamerstukken/regelingnummer: -)
Vakgebied(en): Intellectuele-eigendomsrecht / Modellen- en merkenrecht

Classe 1 — Produits alimentaires, y compris diététiques

01): Boulangerie, biscuits, pâtisserie, pâtes
02): Chocolats, confiserie, glaces
03): Fromages, beurre et autres produits laitiers et succédanés
04): Produits de charcuterie et de boucherie
05): Produits alimentaires pour animaux
99): Divers

Classe 2 — Articles d'habillement, y compris chaussures

01): Vêtements
02): Sous-vêtements, lingerie, corsets, soutien-gorge
03): Articles de chapellerie
04): Chaussures (y compris bottes, souliers et pantoufles)
05): Bas et chaussettes
06): Cravates, écharpes et foulards
07): Ganterie
08): Mercerie
99): Divers

Classe 3 — Articles de voyage et objets personnels, non compris dans d'autres classes

01): Malles, valises et serviettes
02): Sacs à main, portefeuilles, porte-monnaie, étuis
03): Parapluies, cannes
04): Eventails
99): Divers

Classe 4 — Brosserie

01): Brosses de nettoyage et balais
02): Brosses de toilette et pour vêtements
03): Brosses pour l'industrie
04): Pinceaux
99): Divers

Classe 5 — Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle et cuirs

01): Filés
02): Etoffes textiles (tissées, tricotées ou d'autres fabrications)
03): Feuilles de matières artificielles ou naturelles
04): Feutre
05): Feuilles de revêtement (papiers peints, linoléum, etc...)
06): Dentelles
07): Broderies
08): Rubans, galons et autres articles de passementerie
09): Cuirs et succédanés
99): Divers

Classe 6 — Ameublement

01): Meubles
02): Matelas et coussins
03): Rideaux (prêts à l'emploi)
04): Tapis
05): Paillassons et carpettes
06): Miroirs et cadres
07): Cintres
08): Couvertures
09): Linge de maison et de table
99): Divers

Classe 7 — Articles de ménage non compris dans d'autres classes

01): Vaisselle et verrerie
02): Ustensiles et récipients pour la cuisine
03): Couteaux, fourchettes, cuillers
04): Cuisinières, toasters, etc.…
05): Appareils à hacher, à moudre et à mélanger
06): Fers à repasser, ustensiles pour laver, sécher et nettoyer
99): Divers

Classe 8 — Outils et quincaillerie

01): Outils et instruments pour l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture
02): Autres outils et instruments
03): Serrures et ferrures
04): Clous, vis, écrous, boulons, etc.…
99): Divers

Classe 9 — Emballages et récipients

01): Bouteilles, flacons, bonbonnes et pots
02): Moyens de fermeture
03): Bidons et fûts
04): Boîtes, caisses
05): Cageots et paniers
06): Sacs, enveloppes, tubes et capsules
07): Boîtes de conserves
08): Cordes et matériaux de cerclage
99): Divers

Classe 10 — Horlogerie et instruments de mesure

01): Horloges d'appartement et pendules
02): Montres et bracelets-montres
03): Réveils
04): Autres horloges
05): Tous autres instruments chronométriques
06): Cadrans, aiguilles et toutes autres parties d'horlogerie, parties d'autres instruments chronométriques
07): Instruments géodésiques, nautiques, acoustiques, météorologiques
08): Instruments pour la mesure des grandeurs physiques, telles que longueur, pression, etc.…
09): Instruments pour la mesure des températures
10): Instruments pour la mesure des grandeurs électriques (voltmètres, etc.…)
11): Instruments d'essai
99): Divers

Classe 11 — Objets d'ornement

01): Bijouterie et joaillerie
02): Bibelots, ornements de table, de dessus de cheminée et de murs, y compris vases à fleurs
03): Médailles et insignes
04): Fleurs, plantes et fruits artificiels
05): Articles de décoration de fêtes
99): Divers

Classe 12 — Véhicules

01): Véhicules à traction animale
02): Chariots, fardiers et brouettes, tirés à la main
03): Locomotives et wagons pour les chemins de fer ou tous autres véhicules sur rails
04): Téléphériques et télésièges
05): Elévateurs
06): Navires et bateaux
07): Avions et véhicules spatiaux
08): Automobiles et autobus
09): Camions et tracteurs
10): Remorques et caravanes
11): Motocyclettes et cycles
12): Voitures d'enfants et pour infirmes
13): Véhicules spéciaux
14): Pneus, chambres à air et autres équipements et accessoires pour véhicules automobiles non compris dans d'autres classes
99): Divers

Classe 13 — Appareils de production, distribution et transformation de l'énergie électrique

01): Générateurs et moteurs
02): Transformateurs, redresseurs, piles et accumulateurs
03): Matériaux de distribution et de commande d'énergie électrique (conducteurs, interrupteurs, tableaux, etc.…)
99): Divers

Classe 14 — Appareils électriques et électroniques

01): Appareils d'enregistrement et de reproduction de sons ou d'images
02): Appareils d'enregistrement, de reproduction et de traitement d'information
03): Appareils de télécommunication (télégraphe, téléphone, télescripteurs, téléviseurs, radios)
04): Amplificateurs
99): Divers

Classe 15 — Machines industrielles et de ménage

01): Moteurs non électriques
02): Pompes et compresseurs
03): Machines agricoles
04): Machines pour bâtir
05): Machines pour l'industrie non mentionnées ailleurs
06): Machines pour la lessive et le nettoyage industriel
07): Machines pour la lessive et le nettoyage de ménage
08): Machines textiles à coudre, à tricoter et à broder, industrielles
09): Machines textiles à coudre, à tricoter et à broder, de ménage
10): Machines de réfrigération industrielles
11): Machines de réfrigération de ménage
12): Machines pour préparer la nourriture
99): Divers

Classe 16 — Articles de photographie, de cinématographie et d'optique

01): Appareils pour photographier
02): Appareils pour filmer
03): Appareils de projection (vues fixes)
04): Appareils de projection (films)
05): Appareils pour photocopier et agrandir
06): Appareils pour le développement
07): Accessoires
08): Articles d'optique, tels que lunettes, microscopes, etc.…
99): Divers

Classe 17 — Instruments de musique

01): Instruments à clavier (y compris orgues électroniques et autres)
02): Instruments à vent (y compris accordéons à clavier)
03): Instruments à corde
04): Instruments à percussion
05): Instruments mécaniques
99): Divers

Classe 18 — Imprimerie et machines de bureau

01): Machines à écrire et à calculer, à l'exception des machines électroniques
02): Machines typographiques
03): Machines pour l'impression par des procédés différents de la typographie (à l'exclusion des machines pour photocopier)
04): Caractères et signes typographiques
05): Massicots
99): Divers

Classe 19 — Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes et d'enseignement

01): Papier à écrire et enveloppes
02): Articles de bureau
03): Calendriers
04): Reliures
05): Cartes illustrées et autres imprimés
06): Matériel et instruments pour écrire à la main
07): Matériel et instruments pour peindre, à l'exclusion des pinceaux, pour sculpter, pour graver et pour d'autres techniques artistiques
08): Matériel d'enseignement
99): Divers

Classe 20 — Equipement de vente et de publicité

01): Distributeurs automatiques
02): Matériel d'exposition et de vente
03): Panneaux et dispositifs publicitaires
99): Divers

Classe 21 — Jeux, jouets et articles de sport

01): Jeux
02): Jouets
03): Appareils et articles de gymnastique et de sport
04): Articles d'amusement et de divertissement
05): Tentes
99): Divers

Classe 22 — Armes et articles pour la chasse, la pêche et la destruction d'animaux nuisibles

01): Armes blanches
02): Armes à projectiles
03): Munitions, fusées et projectiles
04): Articles pour la chasse (à l'exclusion des armes)
05): Cannes à pêche
06): Moulinets
07): Hameçons
08): Autres articles pour la pêche
09): Pièges et articles pour la destruction d'animaux nuisibles
99): Divers

Classe 23 — Installations sanitaires, de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air

01): Appareils pour la distribution de liquides et de gaz (y compris la robinetterie et la tuyauterie)
02): Appareils sanitaires (baignoires, douches, lavabos, W.C., blocs sanitaires, etc.…)
03): Equipement pour le chauffage
04): Ventilation et conditionnement d'air
05): Combustibles solides
99): Divers

Classe 24 — Médecine et laboratoires

01): Matériel de transport des malades et d'hospitalisation
02): Appareils et installations pour hôpitaux (pour le diagnostic, les analyses, les opérations, les traitements, le contrôle des yeux)
03): Instruments médicaux, chirurgicaux et dentaires
04): Prothèses
05): Articles de pansements, de bandages et de soins médicaux
99): Divers

Classe 25 — Bâtiments et éléments de construction

01): Matériel et éléments de construction de bâtiments tels que briques, poutres, tuiles, ardoises, panneaux, etc.…
02): Fenêtres, portes, stores, etc.…
03): Profilés
04): Maisons, garages et tous autres bâtiments
05): Eléments de construction de génie civil
99): Divers

Classe 26 — Appareils d'éclairage

01): Sources lumineuses, électriques ou non, telles que lampes à incandescence, tubes et plaques lumineuses
02): Lampes, lampadaires, lustres, appliques murales et de plafond
03): Appareils d'éclairage public (lampes d'extérieur), éclairage de scènes, projecteurs d'éclairage)
04): Torches, lampes et lanternes portatives
05): Bougies, bougeoirs et chandeliers
06): Abat-jour
99): Divers

Classe 27 — Tabacs et articles pour fumeurs

01): Tabacs, cigares et cigarettes
02): Pipes, fume-cigare et fume-cigarettes
03): Cendriers
04): Allumettes
05): Briquets
06): Etuis à cigares, étuis à cigarettes, tabatières et pots à tabac
99): Divers

Classe 28 — Produits et articles pharmaceutiques et cosmétiques, articles et équipement de toilette

01): Produits et articles pharmaceutiques
02): Produits et articles cosmétiques
03): Articles de toilette et équipement pour soins de beauté
99): Divers

Classe 29 — Dispositifs et équipements de sauvetage et de protection de l'homme

01): Dispositifs et équipements contre le feu
02): Dispositifs et équipements pour le sauvetage sur ou sous l'eau
03): Dispositifs et équipements pour le sauvetage en montagne
99): Dispositifs et équipements contre les autres dangers (routes, mines, industriels, etc. …)

Classe 30 — Soins et entretien des animaux

01): Abris et enclos
02): Nourisseurs et abreuvoirs
03): Sellerie
04): Dispositifs et équipements pour le sauvetage des animaux
99): Autres articles

Classe 31 — Miscellanea

Tous les produits non compris dans les classes précédentes.