HR, 12-05-2009, nr. S 09/00026 U

12 mei 2009

Strafkamer

nr. S 09/00026 U

RC

Hoge Raad der Nederlanden

Arrest

op het beroep in cassatie tegen een uitspraak van de Rechtbank te Utrecht van 1 augustus 2008, nummer 16/710101-08, op een verzoek van de autoriteiten van Canada tot uitlevering van:

[de opgeëiste persoon], geboren te [geboorteplaats] op [geboortedatum] 1977, wonende te [woonplaats].

1. Geding in cassatie

Het beroep is ingesteld door de opgeëiste persoon. Namens deze heeft mr. J.A.M. Schoenmakers, advocaat te Breda, bij schriftuur middelen van cassatie voorgesteld. De schriftuur is aan dit arrest gehecht en maakt daarvan deel uit.

De Advocaat-Generaal Machielse heeft geconcludeerd dat de Hoge Raad de bestreden uitspraak zal vernietigen en de oproeping van de opgeëiste persoon zal bevelen voor een nog te bepalen zitting.

3. Beoordeling van het eerste middel

3.1. Het middel klaagt onder meer over het oordeel van de Rechtbank dat het feit waarvoor de uitlevering is verzocht, naar Nederlands recht is strafbaar gesteld bij art. 279 Sr.

3.2.1. Blijkens de door de verzoekende Staat overgelegde stukken is de uitlevering van de opgeëiste persoon verzocht ter vervolging ter zake van het feit dat is omschreven in het Mandat d'arrestation (pièce A) van 24 maart 2005. Dit bevel tot aanhouding houdt het volgende in:

"Le ou vers 18 mars 2005, à [plaats B], district de Terrebonne, étant la mère de [betrokkene 1], une personne âgée de moins de quatorze (14) ans, a enlevé cette personne sans qu'une ordonnance n'ait été rendue par un tribunal au Canada relativement à la garde de cette personne, avec l'intention de priver de la possession de [betrokkene 1], commettant ainsi l'acte criminel prévu à l'article 283(1)a) du Code criminel."

3.2.2. Voorts is overgelegd een Exposé des faits (pièce C). Deze uiteenzetting houdt het volgende in:

"La présente demande d'extradition s'inscrit dans le cadre d'une enquête menée depuis le 19 mars 2005 par la section des crimes contre la personne de la Sûreté du Québec ([a-straat 1], [plaats A]). Cette enquête concerne l'enlèvement de l'enfant mineure [betrokkene 1] (d.d.n.: 2003-[...]-[...]), survenu à [plaats B], dans le district judiciaire de Terrebonne au Québec, le ou vers le 18 mars 2005. La suspecte dans cette affaira est la mère de l'enfant, [de opgeëiste persoon] (d.d.n.: 1977-[...]-[...]), domiciliée au [b-straat 1], [plaats B] (Québec, Canada).

L'enquêteur au dossier, le sergent détective [betrokkene 3] de la Sûreté du Québec, a reçu le 19 mars 2005 la plainte de [betrokkene 2], père de l'enfant [betrokkene 1] et ex-conjoint de la mère de cette dernière, [de opgeëiste persoon]. [Betrokkene 2] a alors dénoncé l'enlèvement de son enfant par [de opgeëiste persoon] et il a produit une déclaration par écrit à cet effet.

Dans sa déclaration, le plaignant allègue ce qui suit:

º il est en instance de divorce avec [de opgeëiste persoon] depuis le mois d'octobre 2004;

º le 25 février 2005, [de opgeëiste persoon] a obtenu un jugement intérimaire lui accordant la garde de l'enfant [betrokkene 1];

º ce jugement prévoit des droits d'accès au père à compter du 4 mars 2005, soit les mercredis de 17h00 à 19h30 et les fins de semaine du vendredi 17h00 au dimanche 17h00;

º vendredi le 18 mars 2005, il ([betrokkene 2]) s'est présenté au [b-straat 1], à [plaats B], pour y recevoir sa fille; il a alors appris du beau-père de [de opgeëiste persoon] que cette dernière avait quitté avec l'enfant [betrokkene 1]; le plaignant est resté par la suite sans nouvelles;

º il est inquiet pour l'enfant, vu que la mère souffre de troubles maniaco-dépressifs et est sous médication;

º les échanges avec l'avocate de la suspecte n'ont pas

permis de la localiser.

Le 23 mars 2005, l'enquêteur [betrokkene 3] a rencontré la mère de la suspecte, [betrokkene 4] (d.d.n.: 1949-[...]-[...]). Il a alors reçu de celle-ci une déclaration écrite, par laquelle elle confirme que sa fille [de opgeëiste persoon] et sa petite-fille [betrokkene 1], qui habitaient chez elle au [b-straat 1], à [plaats B], avaient quitté le domicile le 18 ou le 19 mars 2005. [Betrokkene 4] a constaté le 19 mars 2005 que le linge de sa fille et de sa petite-fille n'était plus dans la chambre qu'elles occupaient. Elle a de plus déclaré qu'elle croyait sa fille et sa petite-fille soit en Hollande, soit en Angleterre ou en Grèce, là où la famille avait des amis et où sa fille avait travaillé. Elle a aussi mentionné n'avoir eu aucun échange téléphonique avec sa fille depuis son départ. Elle a confirmé que le père de [betrokkene 1] était venu pour chercher celle-ci vendredi le 19 mars 2005 et que son conjoint ([betrokkene 5]) l'avait informé de l'absence de [betrokkene 1] et de sa mère.

Le jugement intérimaire du 25 février 2005, dans le dossier de cour no 700-12-035088-053, corrobore les dires du plaignant quant aux droits de garde de la mère et aux droits d'accès du père de l'enfant [betrokkene 1]. Ce jugement a été obtenu devant le juge [betrokkene 8], de la Cour supérieure, dans le district judiciaire de Terrebonne, au Québec.

Dans ce même dossier de cour (no 700-12-035088-053), le plaignant [betrokkene 2] a obtenu te 24 mars 2005 un jugement lui accordant sur une base intérimaire la garde légale et physique de l'enfant [betrokkene 1]. Dans ce jugement, le juge [betrokkene 7] de la Cour supérieure du Québec ordonne à la mère [de opgeëiste persoon] de remettre immédiatement le passeport canadien ou tout autre passeport détenu au nom de l'enfant [betrokkene 1] en fidéicommis à la procureure du père, [betrokkene 6]. Il est aussi interdit à la mère de quitter le pays avec l'enfant mineure, [betrokkene 1].

Deux ordonnances judiciaires furent par la suite émises dans le district judiciaire de Terrebonne, visant l'obtention de registres téléphoniques, et plus spécifiquement la liste des appels provenant, reçus ou destinés à être reçus au téléphone (no [...]) de la résidence du [b-straat 1], à [plaats B], soit celle de [de opgeëiste persoon] et de sa mère [betrokkene 4]. L'analyse des relevés téléphoniques de la résidence a permis aux enquêteurs d'apprendre que deux appels furent effectués le 18 Mars 2005 et un appel le 19 Mars 2005, destinés à l'aéroport d'Athènes en Grèce.

Le 7 mai 2005, le sergent détective [betrokkene 3] a rencontré madame [betrokkene 4] à son domicile. Celle-ci lui a mentionné que sa fille n'était plus au Canada et qu'elle ignorait où elle se trouvait. Elle a aussi déclaré que sa fille et sa petite fille étaient en bonne santé.

Le 22 novembre 2005, alors qu'un mandat d'arrêt international avait été émis le 3 mai 2005 contre [de opgeëiste persoon], l'agent de liaison de la Gendarmerie Royale du Canada en poste en Jordanie, a informé Interpol Canada que [de opgeëiste persoon] et sa fille se trouvaient à Amman en Jordanie et qu'elles détenaient un permis de résidence venant à échéance le 2 novembre 2006. Les enquêteurs étaient par la suite informés, soit le 10 juillet 2006, que [de opgeëiste persoon] et sa fille se trouvaient toujours en Jordanie.

Les enquêteurs furent ultérieurement informés, par la police métropolitaine de Londres (quartier général de Scotland Yard), que le 4 décembre 2007 [de opgeëiste persoon], sa fille [betrokkene 1] et madame [betrokkene 4] étaient à bord du vol 914 de la British Midland bmi, en provenance d'Amman en Jordanie, à destination de l'aéroport de Heathrow en Angleterre. Selon l'enquête, la réservation des billets d'avion fut effectuée sur Internet auprès d'une agence de voyage par [betrokkene 4] qui, en référence, a fourni un numéro de téléphone et l'adresse Internet de son conjoint, [betrokkene 5]. Ces informations ont permis aux enquêteurs de localiser la suspecte à l'adresse: [c-straat 1], [...], [plaats C], England, Tél.: [...].

De la surveillance policière a été effectuée à l'adresse ci-haut, qui correspond à une adresse de [betrokkene 4]. Les agents y ont noté de l'activité à l'intérieur de la maison, mais sans pouvoir préciser qui était sur place vu que les rideaux étaient tirés aux fenêtres. Ils ont noté la présence d'un véhicule à l'entrée de la résidence.

Le 7 février 2006, l'avocat représentant [betrokkene 2] au Royaume-Uni a obtenu une ordonnance judiciaire visant l'appréhension de l'enfant [betrokkene 1], et de ses grands-parents ([betrokkene 4] et [betrokkene 5]) en tant que complices. L'ordonnance fut exécutée dans la nuit du 26 février 2008 et les grandsparents furent arrêtés à leur résidence de Londres. Les autorités policières locales furent alors informées que [de opgeëiste persoon] et sa fille [betrokkene 1] se trouvaient à l'hôtel Ibis, à [plaats D], en Hollande. Ce qui fut confirmé par l'autorité centrale hollandaise.

Ces informations ont permis de procéder à l'arrestation de [de opgeëiste persoon] le 27 février 2008 en Hollande. Elle s'y trouvait avec sa fille [betrokkene 1], qui fut confiée à la responsabilité des services sociaux locaux.

Le 3 mars 2008, suite à une enquête sur remise en liberté, [de opgeëiste persoon] fut remise en liberté. Cette décision fut toutefois cassée le 29 mars 2008 et le tribunal ordonna que [de opgeëiste persoon] soit détenue, et le reste à la suite de sa sortie de l'hôpital où elle devait recevoir des soins.

[De opgeëiste persoon] est actuellement détenue aux Pays-Bas et les autorités compétentes hollandaises sont informées du lieu de sa détention."

3.2.3. De zo-even genoemde Jugement van de Cour supérieure van 25 februari 2005 (pièce E) houdt onder meer in:

"Jugement intérimaire:

Le Tribunal:

CONFIE la garde de l'enfant mineur à la mère;

ACCORDE au père les droits d'accès suivante à comptes

vendredi 04 mars 2005."

3.2.4. De eveneens reeds genoemde Jugement van de Cour supérieure van 24 maart 2005 (pièce F) houdt onder meer in:

"Le Tribunal:

(...)

ACCORDE au père, [betrokkene 2], sur une base intérimaire, la garde légale et physique de l'enfant [betrokkene 1];

INTERDIT à la mère de quitter le pays avec l'enfant mineure [betrokkene 1]."

3.3. Met betrekking tot de in art. 2, eerste lid, van het te dezen toepasselijke Verdrag tussen Nederland en Canada inzake uitlevering (Trb. 1989, 169) vereiste dubbele strafbaarheid houdt de bestreden uitspraak het volgende in:

"7.1 De raadsman heeft betoogd dat er in casu geen sprake is van enig strafbaar feit. De vader, [betrokkene 2], bezat niet het gezag, maar slechts een bezoekrecht. Eerst op 24 maart 2005 kreeg de vader de tijdelijke voogdij over het kind. De opgeëiste persoon mocht Canada vanaf dat moment niet verlaten. Zij was toen echter al samen met haar kind uit Canada vertrokken. De opgeëiste persoon kon niet weten dat zij Canada niet mocht verlaten en zij kon dus ook niet weten dat zij zich schuldig maakte aan een strafbaar feit, aldus de raadsman. De raadsman heeft in dit kader aangevoerd dat de behandeling van de zaak eventueel moet worden aangehouden voor het verrichten van een nader diepgaand onderzoek.

De rechtbank overweegt hiertoe dat de aard van de uitleveringsprocedure zich ertegen verzet dat de uitleveringsrechter met het oog op de beoordeling van de vraag of is voldaan aan het verdragsrechtelijke vereiste betreffende de dubbele strafbaarheid onderzoek doet naar het bestaan van enige bijzondere omstandigheid die volgens het recht van de verzoekende staat dan wel dat van de aangezochte staat tot gevolg heeft dat het wettelijk voorschrift waarbij het feit waarvoor de uitlevering is verzocht, strafbaar is gesteld, buiten toepassing moet blijven. Dit brengt mee dat zo een omstandigheid slechts dan kan leiden tot ontoelaatbaarverklaring van de verzochte uitlevering indien zij hetzij rechtstreeks volgt uit de door de verzoekende staat overgelegde stukken, hetzij anderszins, zonder diepgaand onderzoek, vergelijkbaar met dat in het strafgeding zelf, door de uitleveringsrechter als vaststaand kan worden aangenomen, bijvoorbeeld op grond van hetgeen door of namens de opgeëiste persoon bij de behandeling van het uitleveringsverzoek naar voren is gebracht. Die omstandigheid dient dan voldoende precies te worden aangewezen en de verdediging behoort gemotiveerd -in voorkomend geval door relevante bescheiden gestaafd- aan te geven dat en waarom deze tot gevolg heeft dat niet is voldaan aan het vereiste van (dubbele) strafbaarheid.

Voor het door de raadsman verzochte diepgaande onderzoek is dan ook naar het oordeel van de rechtbank in deze uitleveringsprocedure geen plaats. Overigens heeft de raadsman geen omstandigheden aangevoerd die ertoe leiden dat niet is voldaan aan het vereiste van (dubbele) strafbaarheid.

In het kader van de uitleveringsprocedure komt de rechtbank niet toe aan de beoordeling van de vraag of de opgeëiste persoon zich schuldig heeft gemaakt aan het strafbare feit. De rechtbank is van oordeel dat aan de eis van dubbele strafbaarheid is voldaan en overweegt daartoe als volgt. Op het moment dat de opgeëiste persoon met haar minderjarige kind Canada verliet had zij blijkens het tussenvonnis d.d. 25 februari 2005 de tijdelijke voogdij over haar kind. De vader van het minderjarige kind was bij genoemd tussenvonnis een omgangsregeling toegekend. Uit het arrest van de Hoge Raad van 15 februari 2005, LJN AR8250, volgt dat onder artikel 279 van het Wetboek van Strafrecht ook begrepen wordt het onttrekken van een kind aan het gezag van een ander door zich niet aan een bij rechterlijke beslissing vastgestelde omgangsregeling te houden. Daarnaast volgt uit de uitspraak van de rechtbank 's-Gravenhage d.d. 23 april 2008, LJN BD0875 in deze zaak ten aanzien van het ingediende verzoek tot teruggeleiding van de minderjarige naar Canada dat, hoewel de moeder bij beschikking van de Canadese rechter het ouderlijk gezag had gekregen, de bij die beschikking gegeven beslissing slechts tot 24 oktober 2005 gold. Voorts was er, gelet op artikel 4 van de Canadese Act respecting the civil aspects of international and interprovincial child abduction sprake van een inperking van het gezagsrecht, nu het een ouder verboden is hangende een procedure waarin het gezagsrecht (definitief) dient te worden vastgesteld dan wel dient te worden aangepast, samen met het kind het land te verlaten. De Court Supérieure (district Terrebonne) heeft in haar beschikking van 24 maart 2005 overwogen dat sprake was van ongeoorloofde overbrenging van de minderjarige in de zin van voormelde Act.

De rechtbank overweegt voorts dat zonder diepgaand onderzoek niet kan worden gezegd dat ten aanzien van de opgeëiste persoon geen sprake kan zijn van een vermoeden van schuld als bedoeld in artikel 28 lid 2 van de Uitleveringswet. Blijkens het onderzoek ter zitting is de opgeëiste persoon niet in staat geweest onverwijld aan te tonen dat zij niet schuldig is aan het feit, waarvoor haar uitlevering wordt gevraagd.

De rechtbank overweegt ten slotte dat de strafbaarstelling van de door de opgeëiste persoon verrichte handeling in de wet staat vermeld. De opgeëiste persoon werd naar het oordeel van de rechtbank geacht te weten dat zij een strafbaar feit pleegde, nu iedere burger wordt geacht de wet te kennen.

De raadsman heeft ook nog aangevoerd dat zijn cliënt op 17 maart 2005 uit Canada is vertrokken, terwijl volgens de stukken zijn cliënt op 18 maart 2005 Canada heeft verlaten. De rechtbank is van oordeel dat 17 maart 2005 opgevat dient te worden als omstreeks 18 maart 2005. Ook dit is derhalve geen beletsel voor het aannemen van de strafbaarheid van het feit.

De rechtbank verwerpt om voornoemde redenen het verweer van de raadsman.

Het feit waarvan de opgeëiste persoon blijkens het hiervoor onder 1. genoemde bevel tot aanhouding wordt verdacht is zowel in Canada als in Nederland strafbaar.

In Canada als:

Een persoon die de leeftijd van veertien jaren nog niet heeft bereikt ontvoeren zonder dat een beschikking was afgegeven door een rechtbank in Canada met betrekking tot de voogdij van deze persoon en met de bedoeling om deze persoon te onttrekken aan het ouderlijk gezag van de vader.

Het feit is strafbaar gesteld bij artikel 283, lid 1, punt a van het Wetboek van Strafrecht van Canada.

In Nederland als:

Opzettelijk een minderjarige onttrekken aan het wettig over hem gesteld gezag of aan het opzicht van degene die dit desbevoegd over hem uitoefent.

Het feit is strafbaar gesteld bij artikel 279 van het Wetboek van Strafrecht.

7.2 Ten aanzien van voornoemd feit kan zowel naar Canadees recht als naar Nederlands recht een vrijheidsstraf van tenminste 1 jaar worden opgelegd."

3.4. Nu de uitspraak van de Canadese rechter van 25 februari 2005 inhoudt dat aan de opgeëiste persoon - tijdelijk - het gezag over haar minderjarig kind is toevertrouwd en dat aan de vader een omgangsrecht is toegekend, kan niet worden gezegd dat de opgeëiste persoon het kind heeft onttrokken aan het in art. 279 Sr bedoelde gezag of opzicht door op of omstreeks 18 maart 2005 - dus vóór de beslissing van de Canadese rechter van 24 maart 2005 - met het kind Canada te verlaten. De Rechtbank heeft het gevoerde verweer dus op ontoereikende gronden verworpen. Voor zover het middel hierover klaagt, is het gegrond.

3.5. De Hoge Raad zal, met vernietiging van de bestreden uitspraak, op de voet van art. 31, achtste lid, Uitleveringswet doen wat de Rechtbank had behoren te doen en de gevraagde uitlevering ontoelaatbaar verklaren. Het feit waarvoor de uitlevering is verzocht, levert immers - gelet op de omschrijving van dat feit in de hiervoor onder 3.2.1 en 3.2.2 genoemde stukken - naar Nederlands recht niet op het misdrijf van art. 279 Sr, terwijl het ook niet in enige andere wetsbepaling is strafbaar gesteld. Aan het verdragsvereiste inzake de dubbele strafbaarheid is dus niet voldaan.

4. Slotsom

Hetgeen hiervoor is overwogen brengt mee dat de bestreden uitspraak niet in stand kan blijven, de middelen voor het overige geen bespreking behoeven en als volgt moet worden beslist.

5. Beslissing

De Hoge Raad:

vernietigt de bestreden uitspraak;

verklaart de verzochte uitlevering ontoelaatbaar;

heft op het door de Rechtbank verleende en geschorste bevel tot gevangenhouding van de opgeëiste persoon.

Dit arrest is gewezen door de vice-president A.J.A. van Dorst als voorzitter, en de raadsheren J. de Hullu en W.F. Groos, in bijzijn van de waarnemend griffier H.J.J. Verhoeven, en uitgesproken op 12 mei 2009.