Article 28 Avertissements sonores et lumineux

Geldend

Documentgegevens:

Geldend vanaf 03-09-1993

Bronpublicatie:: 03-03-1992, Trb. 1997, 25 (uitgifte: 01-01-1997, kamerstukken/regelingnummer: -)
Inwerkingtreding: 03-09-1993
Bronpublicatie inwerkingtreding:: 03-03-1992, Trb. 1997, 25 (uitgifte: 01-01-1997, kamerstukken/regelingnummer: -)
Vakgebied(en): Internationaal publiekrecht / Bijzondere onderwerpen
Verkeersrecht / Bijzondere onderwerpen

1.

Il peut seulement être fait usage des avertisseurs sonores:

a): Pour donner les avertissements utiles en vue d'éviter un accident;
b): En dehors des agglomérations lorsqu'il y a lieu d'avertir un conducteur qu'il va être dépassé.

L'émission de sons par les avertisseurs sonores ne doit pas se prolonger plus qu'il est nécessaire.

2.

Les conducteurs d'automobiles peuvent donner les avertissements lumineux définis au paragraphe 3 de l'article 32 de la présente Convention au lieu des avertissements sonores. Ils peuvent également le faire pendant la journée aux fins indiquées à l'alinéa b du paragraphe 1 du présent article, si cette façon de faire convient mieux en raison des circonstances.

3.

Les Parties contractantes ou leurs subdivisions peuvent autoriser l'emploi d'avertissements lumineux aux fins visées au paragraphe 1 b du présent article dans les agglomérations également.