Einde inhoudsopgave
Convention sur la circulation routière
Article 28 Avertissements sonores et lumineux
Geldend
Geldend vanaf 03-09-1993
- Bronpublicatie:
03-03-1992, Trb. 1997, 25 (uitgifte: 01-01-1997, kamerstukken/regelingnummer: -)
- Inwerkingtreding
03-09-1993
- Bronpublicatie inwerkingtreding:
03-03-1992, Trb. 1997, 25 (uitgifte: 01-01-1997, kamerstukken/regelingnummer: -)
- Vakgebied(en)
Internationaal publiekrecht / Bijzondere onderwerpen
Verkeersrecht / Bijzondere onderwerpen
1.
Il peut seulement être fait usage des avertisseurs sonores:
- a)
Pour donner les avertissements utiles en vue d'éviter un accident;
- b)
En dehors des agglomérations lorsqu'il y a lieu d'avertir un conducteur qu'il va être dépassé.
L'émission de sons par les avertisseurs sonores ne doit pas se prolonger plus qu'il est nécessaire.
2.
Les conducteurs d'automobiles peuvent donner les avertissements lumineux définis au paragraphe 3 de l'article 32 de la présente Convention au lieu des avertissements sonores. Ils peuvent également le faire pendant la journée aux fins indiquées à l'alinéa b du paragraphe 1 du présent article, si cette façon de faire convient mieux en raison des circonstances.
3.
Les Parties contractantes ou leurs subdivisions peuvent autoriser l'emploi d'avertissements lumineux aux fins visées au paragraphe 1 b du présent article dans les agglomérations également.